Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN MACE
/
JEAN DE BOISCHENEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE BOISCHENEAU
ETS JEAN MACE SA

Numéro de dépôt :
3117031
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/08/2011

Présentation de la marque JEAN DE BOISCHENEAU

Déposée le 16 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « JEAN DE BOISCHENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN MACE domicilié(e) 32 RUE DE LA LOIRE, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 802 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN MACE SA - France.

La marque JEAN DE BOISCHENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE BOISCHENEAU est expirée depuis le 16 août 2011.

ETS JEAN MACE a également déposé les autres marques suivantes : - FLORELLA


ETS JEAN MACE SA - 32 RUE DE LA LOIRE, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 871802161


ETS JEAN MACE SA - France


Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425864 - Publication au BOPI 2006-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Boissons alcooliques (a l'exception des bières).